Corydalis

Dossiers d’instruction et études réglementaires

• Dossiers complets pour les études à enjeux paysagers ou de patrimoine élevés (sites classés, monuments historiques…), et/ou de milieux naturels
  • Dossier d’autorisation ou de déclaration en site classé,
  • Notice d’examen au cas par cas,
  • Notice d’incidence Natura 2000 de projets sans incidences notables
  • Déclaration loi sur l’eau, défrichement
  • Demande de dérogation espèces protégées pour des espèces protégées relativement communes…

• Volet paysage, patrimoine, milieux naturels pour des dossiers à enjeux multiples :
  • Déclaration d’utilité publique
  • Dossier ICPE,
  • Autorisation loi sur l’eau…

• Etat initial du paysage, du patrimoine culturel (monuments historique et patrimoine archéologique),

• Etat initial des milieux naturels (continuités écologiques, espèces protégées, zones humides), analyse générale, description des habitats et des écosystèmes – coordination des expertises naturalistes (si nécessaire et enjeux particuliers)

• Analyse des variantes

• Evaluation des effets, des impacts ou des incidences des projets sur le paysage, le patrimoine et les milieux naturels

• Proposition des mesures d’insertion du projet, d’évitement, de réduction ou de compensation

• Assistance à maitrise d’ouvrage ou aux maîtres d’œuvre – démarche itérative d’ajustement du projet